DOC'SCOOTER DOC BIKER, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque DOC'SCOOTER
Déposée le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOC BIKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOC'SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOC BIKER domicilié(e) 21 RUE EMILE GOEURY - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 831 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque DOC'SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC'SCOOTER arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.
DOC BIKER a également déposé les autres marques suivantes : DOC , PURE RIDER MOBILITY , DOC'ELEC , DOC BIKER , DOC'BIKER , (Marque figurative) , Doc'Biker le service rapide moto et scooter , DOC'MOTO
DOC BIKER, Société par Actions Simplifiée - 21 RUE EMILE GOEURY - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 412831380
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, cycles ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, dispositifs anti-éblouissants à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, avertisseurs sonores, capots, carrosseries, chaînes antidérapantes, chaînes pour véhicules, châssis, indicateurs de direction, pare-chocs, valves de bandages, volants pour véhicules, guidons pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, porte-bagages, boudins de bandages de roues, barres de torsion, boîtes de vitesses, capotes de véhicules, capots de moteurs, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques, embrayages, engrenages, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de frein, segments de freins, freins, circuits hydrauliques, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues, pare-brise, pneumatiques, pneus, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques, ressort de suspension, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, cadres, béquilles, jantes, pédales, roues ou selles de cycles, garde-boue, pare-boue, courroies de transmission pour véhicules terrestres.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicité et informations d'affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée), prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale ou industrielle ; organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail des produits précités à savoir produits de réparation et d'entretien de véhicules, scooters et motos et produits d'entretien d'accessoires et pièces détachées ; vente au détail de : pots d'échappement pour moteurs, machines de vidange de circuits de freinage, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, cycles, pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules (à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, dispositifs anti-éblouissants à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, avertisseurs sonores, capots, carrosseries, chaînes antidérapantes, chaînes pour véhicules, châssis, indicateurs de direction, pare-chocs, valves de bandages, volants pour véhicules, guidons pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, porte-bagages, boudins de bandages de roues, barres de torsion, boîtes de vitesses, capotes de véhicules, capots de moteurs, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques, embrayages, engrenages, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de frein, segments de freins, freins, circuits hydrauliques, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues, pare-brise, pneumatiques, pneus, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques, ressort de suspension, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, cadres, béquilles, jantes, pédales, roues ou selles de cycles, garde-boue, pare-boue, courroies de transmission pour véhicules terrestres.
Construction ; réparation de véhicules, scooters et motos ; services d'installation d'accessoires et pièces détachées de véhicules, scooters et motos. Service de réparation et d'entretien de véhicules. Service d'informations en matière de réparation et d'entretien de véhicules. Entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules, peinture de véhicules ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; services de recharge de batteries.